Alain Bensoussan, dans des temps trés anciens, m'avait fait le plaisir d'intervenir plusieurs fois à l'Atelier de la Compagnie Bancaire (maintenant Atelier BNP Paribas). Il y avait toujours un monde fou à ses ateliers, où Alain nous présentait sa vision des choses de droit vis-à-vis de l'Internet (à l'époque, d'aucuns pensaient que l'Internet était un espace de non-droit). 
Il faut dire que le personnage avait, et a toujours, des qualités d'orateurs et d'homme de théâtre hors du commun... J'ai d'ailleurs toujours pensé qu'il avait raté sa vocation...
Mais restons dans le droit et l'Internet.
10 ans plus tard, où en est-on ?
Discussion à bâtons rompus. "Internet : c'est le jurassique du monde virtuel"... Les problèmes initiaux, rencontrés au départ, restent. Mais de nouvelles problématiques se font jour, avec notamment dans le 2.0, la protection des données personnelles.
Qu'est-ce que le "carré magique juridique" ? Comment le droit, ou plutôt l'éthique appréhende le "piratage ? Il y avait les bibliothèques où "les pauvres" pouvaient consommer gatuitement de la culture. Internet est devenu une immense bibliothèque, mais on ne peut pas mettre pour autant à la poubelle le droit d'auteur, ni celui de la copie privée... D'une certaine façon "le peuple veut le droit à la gratuité"... Alors comment résoudre la chose ? Avec une notion de tiers payant, pense Alain, comme la Sécurité Sociale. Un crédit universel pour ceux qui en ont besoin, et un système de micropaiements grâce au téléphone portable.
Les blogs posent-ils des problèmes ? Si oui, comment la jurisprudence en tient-elle compte (notamment dans le domaine de la diffamation)... Y a-t-il équivalence entre un rédacteur en chef d'un journal traditionnel et un blogueur ?
Et la signature électronique ? "Un vrai faux problème" pense Alain. Pourquoi la signature électronique ne se développe-t-ell pas ? Pourquoi y a-t-il trés peu de faux et usages de faux dans le monde de l'Internet ?
Les mondes virtuels poseront-ils de nouveaux problèmes ?
Y aura-t-il un Cabinet Alain Bensoussan dans Second Life ?
Le site Web du Cabinet ici
© A Billautshow production - the video for the rest of us -
excellent post. Sur la signature électronique je pense qu'il faut faire un partage entre l'utilisation en BtoB et en BtoC. Avant l'avenement d'Internet, n'oublions pas Etebac5 qui fut, de mon point de vue, la première PKI déployée en France. Il existe d'autres PKI professionnelles qui ont été déployée en France (ex: Notaires, ...). Par contre pour l'individu, je rejoins le point de vue de Me Bensoussan sans éluder la question éthique.
Rédigé par : arena | 26/12/2007 à 13:57
Vraiment agréable vidéo. On prend de la hauteur .
Ca fait du bien de temps en temps.
Rédigé par : Thierry | 27/12/2007 à 01:39
billautshow intéressant, opinions intéressantes. Le téléphone carte de crédit? j'attends de voir, mais à mon avis c'est pas pour demain.
Rédigé par : sarkazm | 27/12/2007 à 19:15
très interessant ! Pour info, voici un blog (http://pi-tic.over-blog.com/) sur le droit des NTIC, en complément du site de maître Bensoussan;)
Rédigé par : la marque du web | 27/12/2007 à 23:03
d'accord avec les coms' precedents, c'est un post interessant qui fait le point sur le cadrage juridique de l'internet, concernant les blogs, Mt Bensoussance evoque la frontière entre diffamation et mise en cause, néanmoins sa demonstration est laconique, avez vous ete plu loin en off sur ce sujet ?
Rédigé par : PPG | 28/12/2007 à 09:14
@PPG.. ben non nous ne sommes pas allés plus loin...
une idée me vient à l'esprit... seriez vous intéressés par un rendez vous mensuel (par exemple) avec Maitre Bensoussan, sur un théme que vous fixeriez ?
Rédigé par : billaut | 28/12/2007 à 16:31
M. Billaut je trouve l'idée excelente.
Rédigé par : Thierry | 30/12/2007 à 00:12
Je ne partage pas cette vision "angélique" du "crédit universel".....Dès lors qu'il existe déjà. Pour accéder à quelquechose il faut faire un effort dit Mr Bensoussan. Il a raison. Et bien il faut faire l'effort de se rendre dans les nombreuses ( et coûteuses ) Mediathèques déjà en place pour accéder au frais de la collectivité au Livre comme au Net.
Pourquoi investir une seconde fois dans ce qui existe déjà ?
Rédigé par : olivier2 | 03/01/2008 à 12:40
Dans la mesure où Alain Bensoussan ne mentionne jamais les intermédiaires, qui se sucrent largement au passage, ses propos sur l'équilibre fournisseur/consommateur est nul et non avenu.
D'autre part, il a proféré des contre-vérités lorsqu'il prétend que l'utilisateur veut accéder gratuitement à du contenu "copyrighté". L'utilisateur souhaite un compromis honnête, ce que Universal et ses sbires via leur DRM n'ont pas su proposer jusqu'à aujourd'hui.
Il faut noter que la filiale Universal américaine a laissé tomber les DRM dans les fichiers musicaux. Ce qui permet de garder l'interopérabilité des fichiers avec les appareils, et de mettre une signature dans les fichiers, c'est-à-dire très exactement le fameux équilibre fournisseur/consommateur dont parle Alain Bensoussan, sauf que là il n'y a plus besoin de règlementation. Il n'y a plus besoin d'Alain Bensoussan. Il n'y a plus besoin d'intermédiaires qui se sucrent au passage.
Qu'attends Universal France?
Rédigé par : Stephane | 07/01/2008 à 07:32
@billaut: excellente idée que ce RV mensuel !
Beaucoup de secteurs changent tellement vite.. et de plus Me Bensousan développe des idées assez atypique, avec une vision globale..
Ya bon tout ça !
Rédigé par : Guillaume | 10/01/2008 à 00:05